Tout savoir sur le compromis de vente

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Le compromis de vente est un accord écrit entre le vendeur d’un bien immobilier et un acheteur. Cette procédure engageante pour les deux parties est réglementée par une multitude de paramètres (conditions suspensives, versement d’un acompte, possibilité de rétraction…). Découvrez dans cet article tout ce qu’il faut savoir sur le compromis de vente.

Qu’est-ce que le compromis de vente ?

Le compromis de vente est une étape avant la signature définitive de l’acte authentique d’un bien immobilier chez le notaire. Il est également avant-contrat et permet en même temps de sceller les conditions de vente pour le vendeur et l’acheteur.

Définition

Lorsque l’acheteur et le vendeur sont d’accord sur les conditions de la vente d’un bien, ils signent un compromis de vente pour contractualiser leur souhait commun. Les deux parties peuvent signer de leur côté, ou bien en présence d’un notaire.

Différence entre compromis de vente et promesse de vente

La promesse de vente est un engagement unique du vendeur. Elle est facultative.

Le compromis de vente, quant à lui, est facultatif, mais constitue un accord commun entre les parties. Il engage les deux parties à poursuivre la transaction.

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Comment se déroule la signature du compromis ?

La signature du compromis de vente ne s’effectue pas à la légère du fait de son caractère engageant. Il est de ce fait préférable de le rédiger devant un notaire (ou un agent immobilier). Cela permet notamment d’encadrer la signature et de s’assurer qu’une des parties n’est lésée. Cette option offre également la possibilité d’avoir plus de garanties sur la conformité de la procédure et les étapes clés. Même s’il n’est pas obligatoirement enregistré chez les services fiscaux, il est possible de le faire auprès du service de publicité foncière.

Une fois qu’une entente sur le prix du bien immobilier est fixée entre le vendeur et l’acheteur, ils peuvent passer à la signature dudit compromis de vente. Pour le préparer, il est nécessaire de prendre rendez-vous chez un notaire, sauf si la signature est sous seing privé. De surcroît, il vaut mieux opter pour son propre notaire. C’est une méthode très sécurisante aussi bien pour le vendeur que pour l’acheteur.

Pendant le temps d’attente, les deux parties peuvent convenir sur les clauses du contrat et réunir chaque document nécessaire pour la procédure. En même temps, il est tout aussi indispensable de définir une date butoir pour la finalisation de la vente. Mais quoi qu’il en soit, il dépend entièrement de l’accord effectué entre le vendeur et l’acquéreur.

Faut-il signer le compromis de vente devant le notaire ?

Il est possible de signer un avant-contrat sans notaire. Il suffit d’avoir un simple appui d’un professionnel de l’immobilier. Mais il ne faut pas oublier que sans notaire, le compromis de vente est comme un acte sous seing privé. Il est aussi à noter qu’il est possible de retrouver des modèles en ligne pour connaître le contenu et la forme d’un compromis de vente de nos jours. Ce qui facilitera davantage la tâche.

À titre de rappel, le notaire est un officier qui a une force juridique particulière. Et tout acte qui passe devant lui à la qualité d’acte authentique. Son rôle est de :

  • Vérifier la capacité et l’identité des signataires ;
  • Assurer tous les renseignements contenus dans l’acte ;
  • Faire une rédaction selon les normes ;
  • Empêcher l’adoption de clauses illégales.

Dans certains domaines, la loi oblige toutes les personnes à recourir au service d’un notaire. C’est le cas notamment d’un divorce par consentement mutuel, d’une vente d’immobilier, d'un contrat de mariage, etc.

Comme le compromis de vente permet de fixer les conditions générales ou particulières et le prix entre les deux parties, il doit alors contenir des composants indispensables. C’est pourquoi l'intervention d'un notaire prime afin de prévoir certaines formalités préalables. Mais ce n’est pas tout, cela constitue une solution plus rapide et sécurisante pour faciliter les démarches.

La signature du compromis de vente permet d’officialiser la transaction et d’avancer. Si le vendeur ou l’acheteur constate un quelconque problème, ils peuvent soit en discuter, soit arrêter la procédure qui suit la signature du compromis. Et si au contraire, ils ont pu développer une confiance mutuelle, la démarche peut se poursuivre.

Quels documents vont avec le compromis de vente ?

Lors du compromis de vente, les deux parties sont dans l’obligation de fournir un certain nombre de documents, qui seront inscrits à l’acte de vente authentique. Il s’agit de :

  • Documents techniques contenant l’ensemble des diagnostics ainsi que leur délai de péremption. Les diagnostics en question concernent l’amiante, termites, plomb, installation intérieure de gaz et d’électricité, performance énergétique et les risques naturels et technologiques.

  • Annexion de documents liés à la situation financière et de l’organisation du bien s’il est en copropriété. Les documents nécessaires sont : la fiche de la copropriété, l’état descriptif de division et le règlement de copropriété.

Quelles sont les conditions suspensives d’un compromis de vente ?

Il est courant de trouver des conditions suspensives dans un compromis de vente. Cela implique aussi bien le vendeur que l’acquéreur. Ils ont tous les deux la possibilité d’annuler la vente. Les conditions suspensives les plus courantes sont :

  • La condition d’obtention d’un financement (prêt bancaire) : selon le code de la consommation, chaque compromis et acte doit contenir obligatoirement la modalité de paiement de l’acquéreur, notamment s’il le fait à l’aide d’un prêt. Si aucun financement ne couvre son achat, le prétendant pour le bien se trouve acquitté de toute sorte d’engagements. Les conditions pour cela sont à définir selon l’accord des deux parties.

  • Vente sous condition suspensive en cas d’absence de servitude : lié aux droits d’utilisation d’un tiers. Il est plus courant quand le bien est soumis à un droit de passage transmissible d’un propriétaire à un autre. Et c’est ce qui implique son intégration dans la clause du compromis de vente.

  • Vente sous condition suspensive en cas de non-obtention d’un permis de construire : si l’intérêt pour l’achat dépend de l’obtention d’un permis de construire ou d’autres autorisations administratives, l’acquéreur peut imposer cette condition. Il faut cependant d’un délai suffisant pour l’accomplissement de la procédure depuis la demande jusqu’au traitement du dossier par les autorités compétentes.

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Quel est le délai de rétractation après la signature du compromis de vente ?

Comme pour toutes choses qui s’achètent, chacun peut se tromper. Il arrive qu’on ait un coup de cœur pour le bien, mais qu’on change d’avis quelques jours plus tard.

C’est pourquoi, la loi du 8 août 2015 a été créée : tout acheteur a droit à un délai de rétraction. Cela permet de retirer la vente sans pénalité même si la signature de compromis de vente a déjà été faite. Pour la rétraction des acheteurs immobiliers, le délai a été rallongé de 3 jours, c’est-à-dire 10 jours au lieu des 7 jours avant 2015.

En ce moment, la vente forcée n’existe plus, même avec une signature de compromis de vente. Mais il faut faire attention, car le droit à la rétraction a certaines limites. Si vous voulez acheter un box, un local commercial ou un entrepôt, il n’y a aucun délai de rétraction.

L’acheteur est-il obligé de verser un acompte lors de la signature du compromis de vente ?

Le fait de payer un acompte lors de la signature de compromis de vente est une coutume lors de l’acquisition d’un bien immobilier. Pourtant, il faut savoir que ce n’est pas une obligation légale. Et cela en va de même pour le montant alloué par le vendeur. Il oscille entre 5 et 10 % du prix total du bien immobilier. Sa détermination dépend de la trésorerie de l’acquéreur.

L’acompte constitue une preuve de bonne foi - un gage de sécurité - pour le vendeur. Il sert pour sceller l’accord de promesse de vente entre les deux partis. Il est soit versé directement à l’acheteur, soit encaissé par un notaire. Mais quoi qu’il en soit, il sera gardé par le vendeur en cas de non-respect de la promesse de vente. A contrario, si la vente est finalisée, il constitue un premier versement de l’achat du bien immobilier.

Le compromis ou l’avant-contrat est de ce fait une démarche administrative indispensable pour l’achat d’un bien immobilier. Il est très important et très soumis à des obligations légales tant pour le vendeur que pour l’acheteur.

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Sur le point d’acheter un bien immobilier, vous vous demandez ce que signifie un “acte en main” ? Il s’agit d'une clause permettant à l’acheteur de s’affranchir des frais de notaire. Réel avantage ou poudre aux yeux ? Les experts de chez Bevouac vous expliquent tout ce qu’il faut savoir sur l’achat acte en main dans l’immobilier.

Sous offre : qu'est-ce que cela signifie en immobilier ?
Immobilier

Sous offre : qu'est-ce que cela signifie en immobilier ?

17/10/2022

Lorsque vous consultez des annonces immobilières, il arrive que certaines aient la mention “sous offre”. Une personne a donc déjà formulé une offre d’achat au vendeur. Cela signifie-t-il pour autant que c’est fini pour vous et que vos chances d’acquérir le bien en question sont perdues à jamais ? Qu’implique exactement cette mention “sous offre” ? On vous dit tout dans cet article.

Que faire en cas de vice caché ? Comment les repérer et y remédier ?
Immobilier

Que faire en cas de vice caché ? Comment les repérer et y remédier ?

12/10/2022

Par définition, un vice caché est tout le contraire d’un vice apparent : il n’est pas visible au cours des visites du bien. En théorie, ils sont également cachés aussi bien pour le vendeur que pour l’acquéreur. Mais il arrive parfois que le vendeur soit au courant et qu’il doive indemniser l’acquéreur pour les préjudices. Faisons le point sur la situation.

Commission agent immobilier : comment est-elle calculée en 2024 ?
Immobilier

Commission agent immobilier : comment est-elle calculée en 2024 ?

7/10/2022

Pour se rémunérer de ses services d’intermédiaire pour les transactions immobilières, l’agent immobilier perçoit des commissions. Celles-ci peuvent être forfaitaires ou proportionnelles. On vous dit tout sur le mode de calcul de la commission d’un agent immobilier.

Est-il possible pour un acheteur de se rétracter avant la signature du compromis de vente ?
Immobilier

Est-il possible pour un acheteur de se rétracter avant la signature du compromis de vente ?

3/10/2022

Vous aimeriez connaître les possibilités de rétractation de l'acheteur avant la signature d’un compromis de vente ? Après avoir visité un bien, vous avez eu un coup de foudre et avez rapidement signé un compromis de vente. Aujourd’hui, vous souhaitez changer d’avis ? C’est possible, découvrez sous quelles conditions.

Qui paie les frais d’agence lors d’un achat immobilier ?
Immobilier

Qui paie les frais d’agence lors d’un achat immobilier ?

23/9/2022

Vous êtes sur le point d’investir dans l’immobilier et vous vous demandez qui paie les frais d'agence ? Dans cet article, vous allez découvrir que c’est toujours l’acquéreur qui les paie.

Pré-état daté : définition et obligations
Immobilier

Pré-état daté : définition et obligations

25/7/2022

Avant de conclure un achat immobilier et afin d'éviter des incidents financiers, l’acquéreur d’un bien en copropriété doit posséder un pré-état daté. Qu’est-ce qu’un pré-état daté et quelles sont les obligations légales qui l’encadrent ? Quelles sont les informations qu’il doit contenir et est-il obligatoire ? Réponses dans cet article.

Titre de propriété : qu’est-ce que c’est et comment l’obtenir ?
Immobilier

Titre de propriété : qu’est-ce que c’est et comment l’obtenir ?

11/7/2022

Le titre de propriété est un document important qui permet à son propriétaire de prouver que le bien lui appartient. Il est également indispensable au cas où ce dernier décide de le revendre ou le léguer. Quelle démarche et quel délai pour l’obtenir ? Voici ce qu’il faut savoir sur le titre de propriété.

Acte authentique de vente : définition et modalité
Immobilier

Acte authentique de vente : définition et modalité

20/6/2022

En cas de vente, deux types d’actes interviennent : le compromis de vente ou l’avant-contrat de vente et l’acte authentique de vente. Vous vous apprêtez à procéder à une transaction immobilière et signer un de ces actes ? Découvrez dans cet article tout ce qu’il faut savoir.

Tout savoir sur le relevé de propriété
Immobilier

Tout savoir sur le relevé de propriété

20/5/2022

En France, l’immobilier est régi par un certain nombre de documents administratifs. Le relevé de propriété en est un. Dans cet article, nos experts Bevouac vous expliquent tout ce qu’il faut savoir sur ce document.

7 points essentiels à vérifier avant d'acheter un appartement
Immobilier

7 points essentiels à vérifier avant d'acheter un appartement

3/5/2022

Vous êtes sur le point d’investir dans l’immobilier locatif ? Il est probable que vous soyez donc en train de visiter des biens. Certains points sont à vérifier au cours d’une visite d’appartement. On fait le bilan ensemble sur les éléments sur lesquels vous devez rester vigilants.

Mandat de recherche : types et avantages pour un investissement locatif
Immobilier

Mandat de recherche : types et avantages pour un investissement locatif

28/4/2022

Vous êtes à la recherche d’un nouveau bien pour investir ? Vous envisagez de faire appel aux services d’une agence ou d’un chasseur ? Vous signerez probablement un mandat de recherche. Avant de signer ce type de contrat, découvrez dans cet article tout ce qu’il faut savoir.

Prix du m2 à Nancy en 2024 : le guide !
Immobilier

Prix du m2 à Nancy en 2024 : le guide !

4/3/2022

Découvrez toutes les conditions pour un investissement à Nancy ! Prix du m2, quartiers, tout est expliqué dans cet article grâce à nos experts Bevouac.

Tout savoir sur le compromis de vente
Immobilier

Tout savoir sur le compromis de vente

17/2/2022

Cette procédure engageante pour les deux parties est réglementée par une multitude de paramètres : conditions suspensives, versement d’un acompte, possibilité de rétraction… Découvrez tout ce qu’il faut savoir sur le compromis de vente.

Comment faire une offre d'achat en immobilier ?
Immobilier

Comment faire une offre d'achat en immobilier ?

2/2/2022

Quand faire une offre d’achat ? À quoi s’engage-t-on ? Quelles sont les conditions de rétractation ? Voici tout ce qu’il faut savoir sur les offres d’achat en immobilier.

Achat immobilier : peut-on se rétracter, comment et quand ?
Immobilier

Achat immobilier : peut-on se rétracter, comment et quand ?

28/1/2022

Futur propriétaire de sa résidence principale ou d’un investissement immobilier locatif, vous pouvez vous poser la même question : peut-on se rétracter lors d’un achat immobilier ? Quand et comment ? On vous en dit plus…

7 conseils pour bien visiter un bien immobilier
Immobilier

7 conseils pour bien visiter un bien immobilier

25/1/2022

Lors d’un achat de bien, il est indispensable de ne pas se précipiter, même si l’annonce semble attrayante. Dans cet article, on vous donne 7 conseils d’experts pour bien visiter un bien immobilier.

5 conseils pour trouver une bonne affaire en immobilier
Immobilier

5 conseils pour trouver une bonne affaire en immobilier

25/1/2022

Comment acheter au meilleur prix et profiter d’un investissement rentable ? Pour cela, découvrez nos 5 conseils qui vous permettront de faire de bonnes affaires en immobilier.

Prix du m2 à Lille en 2024 : le guide !
Immobilier

Prix du m2 à Lille en 2024 : le guide !

14/1/2022

Découvrez toutes les conditions pour un investissement à Angers ! Prix du m2, quartiers, tout est expliqué dans cet article grâce aux experts Bevouac.

Prix du m2 à Angers en 2024 : le guide !
Immobilier

Prix du m2 à Angers en 2024 : le guide !

21/12/2021

Découvrez toutes les conditions pour un investissement à Angers ! Prix du m2, quartiers, tout est expliqué dans cet article grâce aux experts Bevouac.

Prix du m2 à Rennes en 2024 : le guide !
Immobilier

Prix du m2 à Rennes en 2024 : le guide !

17/12/2021

Découvrez toutes les conditions pour un investissement à Rennes ! Prix du m2, quartiers, tout est expliqué dans cet article grâce aux experts Bevouac.

Tout savoir sur les étapes d’un achat immobilier neuf ou ancien !
Immobilier

Tout savoir sur les étapes d’un achat immobilier neuf ou ancien !

3/12/2021

Vous êtes perdu face aux différentes étapes d’achat d’un bien immobilier ? Découvrez toutes les modalités pour un bien neuf et ancien dans cet article !

Comment négocier un bien immobilier ?
Immobilier

Comment négocier un bien immobilier ?

12/11/2021

Négocier un bien immobilier est l’un des moyens pour acheter en dessous du prix du marché et réussir son investissement. Voici les techniques de négociation utilisées par les chasseurs de Bevouac.

Allez-vous payer la taxe foncière cette année ?
Immobilier

Allez-vous payer la taxe foncière cette année ?

10/11/2021

Découvrez toutes les informations essentielles sur la taxe foncière : qu’est-ce que la taxe foncière ? Qui paye ? Comment la payer ? Comment est-elle calculée ?

Les meilleures villes pour un investissement locatif en 2022 ?
Immobilier

Les meilleures villes pour un investissement locatif en 2022 ?

19/10/2021

L'emplacement est le critère le plus important d’un investissement locatif. Dans quelles villes investir en 2022 ? Découvrez notre sélection.

Bon de visite en immobilier : quelle valeur juridique ?
Immobilier

Bon de visite en immobilier : quelle valeur juridique ?

14/10/2021

Le bon de visite est un document qu’un agent immobilier vous demande de signer dès que vous visitez un bien immobilier. Mais que signifie-t-il exactement ? Quelle est sa valeur juridique ? Qu’est-ce que vous encourez si vous décidez de le contourner ?

Quels sont les frais à prévoir lors d'un achat immobilier ?
Immobilier

Quels sont les frais à prévoir lors d'un achat immobilier ?

12/10/2021

Au-delà du prix de vente, vous allez devoir supporter d'autres frais. Frais de notaire, taxes, coût du crédit, commission d'agence, zoom sur le vrai coût d'un achat immobilier.

Comment estimer le prix d'un bien immobilier ?
Immobilier

Comment estimer le prix d'un bien immobilier ?

23/7/2021

Le prix d'un bien mis en vente sur le marché ne s'invente pas, des facteurs feront varier le prix à la hausse ou à la baisse.

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