Fonds de travaux loi Alur : Le guide complet

10 minutes de lecture
Blog
/
Travaux
/
Fonds de travaux loi Alur : Le guide complet
Mis à jour le
17/6/2022

Sommaire

Obtenez le guide ultime de l'investisseur immobilier 2024

10 chapitres - 100 pages
Nous vous avons envoyé un mail dans lequel vous pourrez retrouver le programme complet de la formation.
Une erreur s'est produite lors de la soumission du formulaire.

Le fonds de travaux Loi Alur a été mis en place depuis le 1er janvier 2014. Depuis cette date, la loi Alur précise que les copropriétaires doivent obligatoirement mettre en place un fonds de travaux.

  • Qu’est-ce que le fonds de travaux loi Alur ?
  • Quels types de travaux finance-t-il ?
  • Quelle est la part de chaque copropriétaire ?

Découvrez dans cet article tout ce qu’il faut savoir sur le fonds de travaux loi Alur.

Qu’est-ce que le fonds de travaux loi Alur ?

Le fonds de travaux est un fonds mis en place par la loi Alur en 2014 pour assurer le financement des travaux de copropriété, comme les interventions de rénovation et la sauvegarde du bâtiment.

C’est un compte séparé au nom de la copropriété. Il est alimenté par une cotisation annuelle obligatoire qui est versée par chaque copropriétaire. Le fonds de travaux loi Alur peut être utilisé en cas de travaux approuvés par l’assemblée des copropriétaires dont le budget n’est pas prévu dans le budget prévisionnel.

Ainsi, c’est un budget qui sert à couvrir les dépenses courantes pour faire fonctionner la copropriété correctement.

Pour quelles copropriétés est-il obligatoire ?

Fonds de travaux Loi Alur obligatoire

Depuis janvier 2017, la loi Alur rend obligatoire l’institution d’un fonds de travaux. Ci-après les conditions qui le rendent obligatoire :

  • Une copropriété de plus de cinq ans : le syndicat des propriétaires met en place le fonds cinq ans après la date de livraison de l’immeuble.
  • Une copropriété possédant au moins un lot à usage d’habitation

Fonds de travaux Loi Alur non obligatoire

Il existe des exceptions, les voici :

  • Un immeuble de moins de 5 ans
  • Un immeuble ayant moins de 10 lots de copropriété comportant une partie privative et des parties communes.
  • Une copropriété dont le DTG ou le Diagnostic Technique Global confirme que des travaux ne sont pas nécessaires durant les 10 années à venir.

Si le fonds de travaux n’est pas constitué, la loi Alur ne prévoit aucune sanction.

Quels types de travaux sont financés par ce fonds ?

Ce fonds finance des travaux qui sont prescrits par la loi, par les règlements et par l’assemblée générale des copropriétaires, mais qui ne sont pas compris dans le budget prévisionnel. Notamment :

  • Les travaux de conservation de l’immeuble  :
  • Le ravalement de la façade, la réfection de la toiture.
  • Les travaux sur les éléments d’équipements communs : L’abattage de mur porteur au sein du logement, la construction d’une terrasse, la mise en conformité des ascenseurs ou la mise en place d’un compteur en eau chaude pour le chauffage collectif.
  • Les travaux d’amélioration :
  • La transformation d’équipements existants, la mise en place de nouveaux éléments, l’affouillement du sol.
  • Les études techniques :
  • Les diagnostics et les consultations.

Quelle est la valeur de ce fonds de travaux ?

Le fonds de travaux est alimenté par une cotisation annuelle de chaque copropriétaire. Le taux de cette cotisation est voté au cours de l’assemblée générale de copropriété.

Les copropriétaires établissent le budget prévisionnel, valident les comptes et les dépenses précédentes. Ils désignent le syndic de copropriété, votent pour les membres du conseil, votent pour les travaux à réaliser et votent pour le taux de la cotisation annuelle. Le fonds de travaux doit au minimum représenter 5 % du budget prévisionnel.

Donc, si par exemple le budget prévisionnel est de 100 000 euros, la cotisation au fonds de tous les copropriétaires doit atteindre au moins 5000 euros. Une fois le taux de cotisation fixé, le syndic de copropriété ouvre un compte bancaire au nom des copropriétaires pour y verser les cotisations. Ce compte ne doit pas être mélangé avec celui des dépenses courantes.

Quelle est la part de chaque propriétaire ?

La part de chaque copropriétaire pour le fonds travaux est calculée sur la base des tantièmes ou la valeur de chaque lot fixée par le règlement de copropriété.

Les tantièmes représentent le pourcentage de l’ensemble des parties communes. Elles déterminent la répartition des charges entre les différents copropriétaires de façon proportionnelle. Le calcul de la part de chaque copropriétaire est confié à un géomètre-expert au moment de la division de l’immeuble en lot. Pour définir la part, les critères à prendre en considération sont les suivants :

  • Le type de bien détenu : s’agit-il d’un appartement, d’un immeuble, d’une cave ou autres ?
  • La surface du lot en m2
  • L’agencement du lot, l’étage, l’accessibilité, l’exposition.
  • Les éléments de confort du lot comme les terrasses, les cours privatives, les balcons, l’eau chaude courante et autres.

Plus le lot a de la valeur, plus la somme versée au fond de travaux est importante.

Est-ce qu’un propriétaire peut récupérer la somme versée sur le fonds de travaux ?

Non, la somme versée dans le fonds de travaux n’est pas récupérable. Cette question est souvent posée lorsqu’un des copropriétaires a décidé de vendre son lot.

La loi Alur précise que les sommes versées dans le fonds travaux restent acquises au syndicat des copropriétaires, car elles sont liées au lot, non au propriétaire. Ce qui n’est pas le cas de l’avance permanente de trésorerie.

Le vendeur de son côté peut négocier avec l’acheteur du lot d’inclure le montant de ses cotisations au fonds de travaux Loi Alur dans le prix de vente. À condition que l’acquéreur bénéficie du fonds de travaux déjà constitué et alimenté par l’ancien propriétaire.

Que se passe-t-il si des travaux ne concernent pas toute la copropriété ?

Si des travaux ne concernent pas toute la copropriété, les copropriétaires se réfèrent toujours à ce qui est écrit dans le règlement de copropriété. Mais d’une manière générale, les dépenses ne sont pas assumées par tous, seulement par ceux qui sont concernés.

Il faut en effet rappeler que le fonds de travaux est mobilisé pour des travaux urgents et obligatoires sur des ouvrages qui concernent l’ensemble de la copropriété, non sur une partie de la copropriété. Son utilisation risque de créer un déséquilibre entre copropriétaires qui ne bénéficieront pas ensemble des sommes versées par tous.

En conclusion, différent du budget prévisionnel mis en place pour mettre en œuvre les travaux courants de la copropriété, le fond de travaux Alur est une cotisation versée tous les ans par chaque copropriétaire pour des travaux d’urgence.

Vous souhaitez recevoir nos conseils et bons plans ?

Inscrivez-vous à notre newsletter pour recevoir toutes les semaines le meilleur de Bevouac dans votre boîte mail.
Déjà 10 000 lecteurs !

Vous aimerez aussi

DPE G : conséquences et comment en sortir
Travaux

DPE G : conséquences et comment en sortir

5/2/2024

Vous avez obtenu un DPE G et vous vous demandez comment en sortir ? Cette note témoigne d'une empreinte environnementale élevée et de coûts énergétiques importants. Des travaux de rénovation énergétique seront alors nécessaires pour pouvoir proposer votre logement à la location. Découvrez dans cet article comment sortir du DPE G grâce à des démarches énergétiques adaptées.

Classe énergétique E : comment passer en D facilement ?
Travaux

Classe énergétique E : comment passer en D facilement ?

5/1/2024

Très répandue en France, la classe énergétique E peut devenir un problème pour les propriétaires immobiliers dans un avenir proche. Il est cependant possible de rénover votre logement afin d’atteindre un classement supérieur. Vous trouverez dans cet article tous nos conseils pratiques pour passer facilement en DPE D.

Comment calculer la classe énergétique de son logement facilement ?
Travaux

Comment calculer la classe énergétique de son logement facilement ?

4/12/2023

‍Comment facilement calculer la classe énergétique de son logement ? Comprendre l’efficacité énergétique de votre domicile est crucial. Cette évaluation permet d’adopter des mesures plus durables. Des outils simples et des critères spécifiques guideront votre démarche, facilitant ainsi la détermination précise de la classe énergétique de votre logement. On vous dit tout ce qu’il faut savoir pour la calculer.

Contractant général : qu’est-ce que c’est ?
Travaux

Contractant général : qu’est-ce que c’est ?

30/10/2023

Vous souhaitez investir dans l’immobilier et vous avez entendu parler de contractant général. Cependant, que signifie réellement ce terme ? Du design architectural à la gestion des aspects administratifs, le contractant général se charge de la totalité de vos projets immobiliers. Dans cet article, nous vous expliquons tout ce qu’il faut savoir concernant ce professionnel du bâtiment.

Garantie biennale : qu’est-ce que c’est et qu’est-ce qu’elle couverture ?
Travaux

Garantie biennale : qu’est-ce que c’est et qu’est-ce qu’elle couverture ?

6/10/2023

Avez-vous déjà entendu parler de la garantie biennale ou garantie de bon fonctionnement ? Prévue par l’article 1792-3 du Code civil, elle est destinée à couvrir les réparations sur les éléments dissociables du bâtiment dans un délai de deux ans. Dans cet article, on vous donne tous les détails à connaître sur ce type de garantie constructeur.

Rénover une passoire thermique : comment et pourquoi ?
Travaux

Rénover une passoire thermique : comment et pourquoi ?

8/9/2023

Face aux enjeux énergétiques et environnementaux, la rénovation d’une passoire thermique s’avère essentielle. Cette démarche vise à transformer les habitations énergivores en espaces efficaces sur le plan énergétique. Rénover une passoire thermique permet donc de réduire sa facture énergétique. Dans cet article, nous explorons en détail comment et pourquoi entreprendre sa rénovation.

Les 14 équipements les plus recherchés pour une location courte durée
Travaux

Les 14 équipements les plus recherchés pour une location courte durée

21/7/2023

Qu’il s’agisse d’une villa, d’un chalet à la montagne ou d’un appartement en centre-ville, tout le monde peut louer son logement pendant les vacances ou un week-end. Reste à savoir quelles caractéristiques sont les plus prisées et comment se démarquer en offrant quelque chose d'unique. Découvrons ensemble 14 équipements incontournables pour faire de votre location saisonnière un lieu unique pour vos invités.

Investisseur dans l’immobilier locatif : quel budget prévoir pour l’entretien de votre bien ?
Travaux

Investisseur dans l’immobilier locatif : quel budget prévoir pour l’entretien de votre bien ?

20/6/2023

Vous êtes sur le point d’investir dans l’immobilier ? Vous allez devenir propriétaire d’un bien sur plusieurs années et allez donc devoir anticiper un budget d’entretien en conséquence. Quel budget prévoir ? Quels sont les dégâts les plus fréquents ? On fait le point grâce à une enquête menée par Les Echos.

Comment savoir si mon logement est une passoire thermique ?
Travaux

Comment savoir si mon logement est une passoire thermique ?

15/5/2023

Votre chauffage est à fond, mais cette sensation de froid ne disparaît pas ? En été, votre climatiseur tourne à plein régime, mais vous avez toujours trop chaud ? Et si le problème venait de votre maison ? Ainsi, comment savoir si mon logement est une passoire thermique ? On vous explique tout sur ce sujet.

Comment transformer un studio en 2 pièces facilement ?
Travaux

Comment transformer un studio en 2 pièces facilement ?

6/1/2023

Transformer un studio en T2 est une astuce efficace pour augmenter la valeur locative d’un petit bien. Mais pour y parvenir, il est nécessaire d’agencer l’espace. Transformer un studio en 2 pièces sans effectuer des travaux de grosses œuvres, est possible avec des astuces simples et ingénieuses. On vous explique comment dans cet article.

La rénovation d'un investissement dans l'ancien : une bonne idée ?
Travaux

La rénovation d'un investissement dans l'ancien : une bonne idée ?

24/11/2022

Depuis le décret du 11 janvier 2021 relatif au critère de performance énergétique, les passoires thermiques seront bientôt totalement interdites à la location. Pour autant, dans certains cas, l’isolation thermique par l’extérieur n’est pas envisageable. Mais alors comment isoler son appartement tout en préservant la surface habitable ? Nous vous révélons tout dans cet article !

Actualité : on fait le point sur les passoires thermiques
Travaux

Actualité : on fait le point sur les passoires thermiques

4/10/2022

Les propriétaires et bailleurs de logements énergivores ne savent plus quoi faire face aux obligations de rénovation énergétique. La Fédération Nationale de l’Immobilier apporte des éléments de réponses.

Comment refaire l'isolation d'un appartement sans perdre de m² ?
Travaux

Comment refaire l'isolation d'un appartement sans perdre de m² ?

2/9/2022

Depuis le décret du 11 janvier 2021 relatif au critère de performance énergétique, les passoires thermiques seront bientôt totalement interdites à la location. Pour autant, dans certains cas, l’isolation thermique par l’extérieur n’est pas envisageable. Mais alors comment isoler son appartement tout en préservant la surface habitable ? Nous vous révélons tout dans cet article !

Comment aménager son appartement ?
Travaux

Comment aménager son appartement ?

1/7/2022

Louer un bien immobilier en meublé requiert de respecter la liste officielle des meubles obligatoires. Dans cet article, on vous donne tous nos conseils pour aménager votre appartement pour la location.

Fonds de travaux loi Alur : Le guide complet
Travaux

Fonds de travaux loi Alur : Le guide complet

17/6/2022

Qu’est-ce que le fonds de travaux loi Alur ? Quels types de travaux finance-t-il ? Quelle est la part de chaque copropriétaire ? Découvrez dans cet article tout ce qu’il faut savoir sur le fonds de travaux loi Alur.

DPE 2022 : entre nouvelles réglementations et erreurs de diagnostic
Travaux

DPE 2022 : entre nouvelles réglementations et erreurs de diagnostic

22/4/2022

Juillet 2021, le nouveau diagnostic de performance énergétique entrait en vigueur. De nombreuses réglementations ont été appliquées, mais suite à des erreurs sur les biens anciens notamment, des corrections ont dû être apportées, ainsi qu’une nouvelle méthode de calcul. Bevouac fait le point sur ces mises à jour.

Travaux de rénovation : comment se déroule la mise en service de l'électricité ?
Travaux

Travaux de rénovation : comment se déroule la mise en service de l'électricité ?

15/4/2022

Que vous soyez un particulier ou un professionnel du secteur, voici tous les conseils et toutes les étapes à réaliser pour une mise en service de l'électricité dans les bons délais et dans les règles de l'art.

Faire appel à un architecte pour rénover son meublé
Travaux

Faire appel à un architecte pour rénover son meublé

8/4/2022

Casser une cloison, refaire une salle de bain, aménager une cuisine pour qu’elle soit fonctionnelle… Il est vrai que s’occuper de la rénovation, d’éventuels travaux ou même de la décoration soi-même peut s’avérer coûteux aussi bien en termes de temps que d’argent. Alors, comment éviter cela ?

Quel coût pour refaire l'électricité de son appartement ?
Travaux

Quel coût pour refaire l'électricité de son appartement ?

4/4/2022

Un logement en location doit respecter les normes électriques, notamment la norme NF C 15-100. Acheter un bien immobilier dont l’électricité est à refaire peut d’ailleurs représenter des opportunités d’investissement. Voici qu’il faut savoir pour estimer les coûts d’une rénovation électrique.

Comment améliorer le DPE de son appartement ? 3 travaux à réaliser
Travaux

Comment améliorer le DPE de son appartement ? 3 travaux à réaliser

2/3/2022

On le sait, à partir de 2023, la location d’une passoire thermique deviendra interdite. Il faut donc anticiper. Quelques améliorations générales peuvent être apportées pour vous aider à optimiser votre DPE. Gardez en tête que cela ne garantit pas le passage d’une classe à une autre.

Comment estimer les travaux dans un bien immobilier ?
Travaux

Comment estimer les travaux dans un bien immobilier ?

25/2/2022

Pour louer un bien qui se loue facilement, il est capital d’effectuer des travaux d’aménagement. L’estimation du budget pour de tels changements nécessite toute votre attention. Découvrez comment estimer les travaux d'un bien immobilier.

Comment bien préparer une visite de chantier ?
Travaux

Comment bien préparer une visite de chantier ?

18/2/2022

Que ce soit pour effectuer des changements ou évaluer l’évolution du projet, la priorité est que tout se déroule bien. Voici ce qu’il faut savoir pour bien préparer une visite de chantier pour son investissement locatif.

Qu'est-ce que le changement de destination d'un bâtiment ?
Travaux

Qu'est-ce que le changement de destination d'un bâtiment ?

12/2/2022

Un changement de destination de bâtiment est une pratique régie par la loi et l’enjeu sera surtout administratif. Voici tout ce que vous devez savoir sur le procédé.

Comment diviser un bien immobilier en plusieurs lots pour augmenter sa rentabilité ?
Travaux

Comment diviser un bien immobilier en plusieurs lots pour augmenter sa rentabilité ?

5/2/2022

Vous avez un bien immobilier d’une surface assez grande ? Sachez qu’il est possible de le transformer en plusieurs appartements pour en augmenter la rentabilité. Voici tous nos conseils pour diviser votre bien immobilier.

Panneaux photovoltaïques : un investissement rentable pour son bien locatif
Travaux

Panneaux photovoltaïques : un investissement rentable pour son bien locatif

1/2/2022

Vous souhaitez augmenter la rentabilité de votre bien locatif sur le long terme ? En plus de ses bénéfices environnementaux, l’installation de panneaux photovoltaïques est un investissement à considérer.

Comment transformer une maison en immeuble de rapport ?
Travaux

Comment transformer une maison en immeuble de rapport ?

29/11/2021

Diviser une maison en plusieurs appartements pour les mettre en location est un bon moyen de rentabiliser votre investissement. Voici nos conseils pour transformer une maison en immeuble de rapport.

Loi climat 2021 : La lutte contre les passoires énergétiques
Travaux

Loi climat 2021 : La lutte contre les passoires énergétiques

10/9/2021

Depuis le 1 Juillet 2021, le Diagnostic de Performance Énergétique (DPE) a connu des évolutions. La loi climat lutte contre les passoires énergétiques.

Top 5 conseils pour rénover son bien immobilier
Travaux

Top 5 conseils pour rénover son bien immobilier

20/8/2021

L'achat d'un bien immobilier dans l'ancien nécessite souvent de passer par des travaux ou rénovations. Conseils pour anticiper l'ampleur du chantier, le temps et l'argent que cela demande.

Transformer son studio en optimisant chaque mètre carré
Travaux

Transformer son studio en optimisant chaque mètre carré

5/8/2021

Pour construire un studio avec tous les codes d’un bel appartement, voici quelques astuces d'ameublement et des techniques de décoration pour aménager un petit espace !

Ils l'ont fait, pourquoi pas vous ?

David, 32 ans
Nancy
"Un accompagnement à la hauteur de mes attentes"
Budget total
456 200€
Rendement brut
6.3%
Lire la Bevouac story de David
Quentin, 28 ans
Nancy
"Un accompagnement à la hauteur de mes attentes"
Budget total
456 200€
Rendement brut
6.3%
Lire la Bevouac story de David

Définissez votre projet sans plus attendre et découvrez si votre profil est éligible à notre accompagnement sur-mesure

Je souhaite investirJe souhaite investir
Vous êtes débutant en immobilier et vous souhaitez en apprendre plus ?
La formation
Formez-vous à l'investissement sur notre plateforme interactive.
Accéder à la formation
Le podcast
Écoutez des investisseurs immobiliers partager leurs expériences et apprenez à leurs côtés !
Voir les podcasts
Le guide
100 pages pour réaliser pas à pas votre projet locatif en 6 mois.
Accéder au guide

Notre newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter pour recevoir toutes les semaines le meilleur de Bevouac dans votre boîte mail.

© Bevouac
Mentions légales
Confidentialité
CGU
Préférences cookies Je souhaite investir